Éditeur & Responsabilité Légale
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs et auditeurs de la plateforme l'identité de l'éditeur et des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Association sportive LES VOLANTS SUZIENS, régie par la Loi du 1er Juillet 1901.
Siège social : 216 CHEMIN DU GRAND VALLAT, 26790 SUZE-LA-ROUSSE
Numéro RNA : W262000573 (Répertoire National des Associations, enregistré en Sous-Préfecture de Nyons (Drôme)).
Numéro SIREN : 801373630 (Inscrit au répertoire Sirene de l'Insee).
Contact électronique permanent : sabastone51@gmail.com
Contact téléphonique permanent : +33224082509
Directeur de la Publication :
M. Jean-Marc Aubert, agissant en qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association LES VOLANTS SUZIENS. Le Directeur de la Publication exerce ses fonctions de surveillance éditoriale à titre bénévole et non rémunéré, conformément aux objectifs d'utilité publique.
Hébergement Professionnel Conforme
Afin de garantir une disponibilité technique absolue, la sécurité des données publiées et la conformité lors des crawling de validation institutionnels, l'hébergement de cette plateforme d'information est assuré par la structure suivante :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
L'hébergeur assure un stockage sécurisé et confidentiel des archives de données. Il dispose d'un pôle d'assistance technique permanent pour répondre aux exigences réglementaires et prévenir tout incident de réseau.
Transparence Financière & Neutralité Commerciale
En adéquation absolue avec la Loi du 1er Juillet 1901 sur le fonctionnement des associations à but non lucratif et conformément aux conditions restrictives d'octroi du programme Google Ad Grants, LES VOLANTS SUZIENS réaffirme solennellement sa totale transparence financière :
Ce site est un outil d'orientation, d'information civique, de plaidoyer pour le sport-santé et de rayonnement culturel. Il ne poursuit aucun but lucratif direct ou indirect. Il ne contient aucun espace de commerce en ligne, aucune prestation de services facturés aux clients, aucun système de vente d'abonnements à visée commerciale, ni aucune publicité de réseau tiers.
Toutes les ressources mobilisées par notre structure (cotisations statutaires symboliques des adhérents, dons citoyens de soutien, aides de l'État) sont exclusivement et intégralement reinvesties au profit de nos bénéficiaires sous la forme de séances gratuites d'entraînement, de mentorat, de matériel collectif, et de cliniques de dépistage de la sédentarité.